En naviguant sur ce site vous acceptez que nous utilisions des cookies pour mesurer notre audience, vous proposer des fonctionnalités sociales, des contenus et publicités éventuellement personnalisés.

Lotissement, S. C. P Roques à Saint-Affrique

Constitue un lotissement, la division en propriété ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis (article L442-1 du code de l’urbanisme).

À partir d’un projet, d’un terrain à aménager, nous vous proposons de vous aider à franchir les différentes étapes nécessaires à la réalisation de votre objectif.

Il est nécessaire de déposer selon le cas, une déclaration préalable ou un permis d’aménager.

Notre cabinet intervient de l'étude de faisabilité jusqu'à la réalisation : 

  • Avant-projet,
  • Projet,
  • Dossier administratif (déclaration préalable, permis d’aménager),
  • Dossier loi sur l’eau (MISE),
  • Dossier technique, détermination des travaux à réaliser, des quantités, des coûts,
  • Surveillance des travaux.

 

lotissement.PNG

Actualités

- Le cabinet S.C.P Roques Champion de France 2018 d'équitation.

- Le cabinet S. C. P Roques a mesuré en 2017 le Mont-Blanc et le Massif des Ecrins.

(Voir la page "Actualité sportive").

Nos petits plus

  • Disponibilité, connaissances
  • des hommes et du territoire